Pour vos remplacements,
Une solution simple, rapide et efficace !

S'inscrire

Mentions légales

I. EDITION

Le site www.merempsa.fr est produit et édité par la société MEREMPSA, SARL au capital de 10.000,00 euros dont le siège est situé au 5 rue Augustin Collot 21000 DIJON, immatriculée au RCS de DIJON sous le n°833 451 065, n°SIRET 83345106500019 et n° de TVA INTRACOMMUNAUTAIRE FR18833451065.

 

II. DIRECTEURS DE LA PUBLICATION - RESPONSABLES DE LA REDACTION

Mme Charlotte ROLLAND et Mr Emmanuel COMBE, en qualité de co-gérants de la SARL MEREMPSA.

 

III. HEBERGEUR DU SITE

Le site  www.merempsa.fr est hébergé par la société Dsoft, société à responsabilité limitée unipersonnelle au capital de 320.000,00 euros dont le siège social est situé au 2-4-ARTIPARC 2 rue Jean Lamour 54630 RICHARDMENIL, RCS NANCY n°402 740 047.

 

IV. CONTACT

Adresse : 5 rue Augustin Collot 21000 DIJON

Email : contact@merempsa.fr

 

V. DECLARATION DE CONFORMITE C.N.I.L.

Ce site est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés (C.N.I.L.) sous le n° : 2141200v0
Nom de domaine : www.merempsa.fr

Conformément à l’article 34 de la loi dite "Informatique et Libertés" du 06 janvier.1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Pour l'exercer, adressez-vous à : SARL MEREMPSA, 5 rue Augustin Collot 21000 DIJON

 

VI. POLITIQUE DE COOKIES

Le site www.merempsa.fr a éventuellement recours aux techniques dites de « cookies » lui permettant de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d’améliorer le service pour le confort de l’utilisateur du site.

Conformément à la législation applicable, le site www.merempsa.fr a mis à jour sa politique de confidentialité en matière de cookies. L’utilisateur est libre d’accepter ou de refuser les cookies de tous les sites internet qu’il consulte en général en modifiant les paramètres de son navigateur internet ou en cochant « accepter » ou « refuser » sur le message apparaissant lors de sa connexion sur le site www.merempsa.fr.

 

VII. MODIFICATION

La SARL MEREMPSA se réserve le droit de modifier et d’actualiser les présentes mentions légales, à tout moment et sans préavis. Il est donc conseiller de les consulter régulièrement.

Date de dernière mise à jour : 1er janvier 2018